On a récemment demandé ma participation à une sombre affaire, en tant que “M. Blogchan” : le dénommé Kain [?] publie sur feu son blog une revue d’album jpop, accompagnée d’un lien de téléchargement. S’en suit la remarque d’un autre membre de blogchan (raton ? je n’ai pas les faits exacts), qui semble-t-il est supprimée. D’autres gens réagissent, les commentaires se font fermer, puis finalement le blog. Les personnes impliquées, à la faveur d’un #editotaku du dimanche soir, ont semble-t-il mis un point d’honneur à défaire le vil pirate, qui a finalement fermé son site par dépit. Et l’on m’a demandé auparavant de retirer le blog de blogchan, car “on n’autorise pas les liens de téléchargement”. Passons sur la réaction puérile de l’intéressé, mais je suis assez géné car j’ai un point de vue très neutre sur la question, et n’ai donné aucune règle en la matière. L’objectif de blogchan n’est absolument pas de faire fermer des blogs dans une croisade justicière.
D’abord poster un lien apporte peu. N’importe quel internaute à moitié manchot peut, en connaissant quelques sites ou en cherchant sur google, trouver tous les téléchargements possibles. Donc mettre un lien c’est un peu prendre son lecteur pour un con. En même temps ça ne nuit pas au lecteur.
Pour la même raison cela fait peu de différence. Ceux qui veulent télécharger ledit album prendraient de toute façon les 30 secondes nécessaires pour le trouver ailleurs. Donc autant éviter l’illegalité pour pas cher. Le reste sera des “découvertes”.
Pour ces raisons je n’avais pas défini de règle à ce sujet sur blogchan. Je trouve normal d’inciter les gens à la qualité de rédaction et d’orthographe, c’est un effort minime qui bénéficie à tout le monde, dont l’auteur, par contre je n’aime pas jouer le gendarme sur les liens de téléchargement, je n’en ai pas la legitimité, et ne veux pas abuser du “si tu fais pas comme je dis je te retire de blogchan”.
Mais des mots plus vilains, comme “voleur”, ont été avancés, donc je me dois d’aller un peu plus loin que le “bon sens pratique”, et mettre à profit mes cours de droit de la propriété intelectuelle (pendant lesquels je n’ai pas fait que jouer au sudoku avec Clément) et mes lectures économiques.
En l’occurence sur le blog de Kain il s’agissait de musique, mais le marronnier du coin est le fansub. Il y a une importante différence en faits, mais pas en droit, entre les deux : on peut apprécier la musique telle quelle, et le cd importé du Japon (de nos jours ça se fait sans trop d’effort et sans vendre un rein) est, dans son usage principal, le même que celui qui aurait été adapté. Par contre, à moins de bien parler japonais, ce qui est long et difficile, on ne peut pas utiliser l’anime directement importée du Japon. Dans le premier cas, en piratant, on se soustrait à un marché déjà existant. Dans l’autre on est hors marché, tant que l’anime n’a pas été traduite dans une langue comprise. Pourquoi alors le droit est-il exactement le même ? Et pourquoi raisonne-t-on légalement en pays, alors que l’important est la possibilité d’usage ? Et pourquoi dans les deux cas est-on en infraction alors que cela ne coûte rien au producteur ?
Le droit de la propriété intellectuelle n’est pas un droit de propriété comme les autres. On ne vole pas une oeuvre comme on vole un pain, car son auteur peut toujours autant s’en servir. On ne prive personne d’aucun bien utile en téléchargeant (on parle de bien non rival). On en distingue en général deux parties : droits moraux et droits patrimoniaux. Personne ne vise le droit moral (droit de divulgation, paternité, respect, integrité, retrait, etc, qui sont perpétuels et inaliénables), mais le droit patrimonial, à savoir reproduction, représentation, traduction, qui sont cessibles. C’est bien ce droit patrimonial qui est impliqué dans notre cas, ou dans le rapport Olivennes.
En quoi est-il problématique ? On l’a vu, ce n’est pas une propriété au sens classique. Son objectif est de favoriser la diffusion générale des oeuvres en donnant une incitation à la production. Attention, il ne s’agit pas de défendre les artistes, mais les consommateurs. L’art et la culture (et de même pour n’importe quelle production humaine) n’ont d’intérêt que parce que des gens en veulent, et pas dans l’absolu. Le droit patrimonial a été créé pour remplir cet objectif dans un certain contexte. Est-ce encore validé ? Le piratage réduit-il vraiment la production artistique ? Nos voisins économistes sont tous très dubitatifs. Il semblerait que le coût élevé de l’art paye surtout les coûts de diffusion, c’est-à-dire l’industrie moins les artistes, coûts qui se sont évaporés avec Internet, et il y a toutes les raisons de penser que dans ces nouvelles conditions l’art serait mieux diffusé en étant sinon quasi gratuit, du moins plus accessible, ou même payé par l’état ! N’oubliez pas, l’objectif n’est pas de protéger les artistes, mais les consommateurs. Je vous laisse consulter les articles en question, qui seront plus convaincants que moi.
Pour ma part je reste donc prudemment neutre quant à la question initiale. Faut-il soutenir un mauvais système ? Mais qui ne marche finalement pas si mal, car il a produit ce qu’on apprécie actuellement ? Légalement il faut s’y plier, évidemment, mais ce n’est pas la question. Je laisse la réponse aux autres membres et lecteurs de blogchan, auxquels j’éspère avoir donné les éléments pertinents de réflexion. Je suis sur que Raton aura certains de ses articles pour défendre la position inverse, mais je ne crois pas que pour lui la question centrale soit l’efficacité économique du droit patrimonial.